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Bonjour, l'AMAP de la Terrasse est à présent au complet. Vous pouvez vous inscrire en liste d'attente pour 2021. Nous vous informerons si des places se libèrent. Nous avons aussi un projet d'AMAP MIEL qui démarre... pour tous les amateurs. à bientôt!!!

CONTRAT D’ENGAGEMENT LÉGUMES & FRUITS 2018

Entre les soussignés :

LOÏC HÉNAFF, représentant Les Jardins de Teulat, Le Bourg 81500 TEULAT. loic.henaff@gmail.com / Tel : 06 22 49 26 19

Ci-après DÉNOMMÉ LE PAYSAN, DE PREMIERE PART

ET : ☞ Merci de compléter les 2 colonnes si plusieurs noms de famille ou différents noms

Ci-après DÉNOMMÉ(S) L’ACHETEUR, DE SECONDE PART

1 - OBJET DU CONTRAT : Le présent a pour objet l’approvisionnement de l’ACHETEUR par le PAYSAN en fruits et légumes représentant une part de la récolte de ce dernier que l’ACHETEUR s’engage à acheter à forfait pour toute la durée de la saison culturale selon un calendrier de livraisons régulières. La durée de la saison culturale 2018 est fixée à 43 semaines, commençant le 10 JANVIER 2018 pour s’achever le 26 DÉCEMBRE 2018 inclus. La pause du printemps aura lieu du 4 avril au 9 mai inclus. Deux semaines de pause restent flottantes, selon les conditions climatiques. Le PAYSAN remet à l’ACHETEUR, à la signature du contrat, une liste des fruits et/ou légumes qu’il cultivera ou envisage de cultiver au cours de la saison objet des présentes. Cette liste est donnée à titre strictement indicatif, le PAYSAN se réservant le droit de modifier sa production en fonction des aléas de culture. L’attention de l’ACHETEUR a été attirée sur les contraintes saisonnières de production.

2 - DEFINITION DE LA PART DE RECOLTE : La part de récolte allouée à l’ACHETEUR sera déterminée en fonction des cultures affectées aux distributions au profit des membres de l’AMAP La Terrasse et du nombre d’acheteurs liés à ce dernier par un contrat similaire. Le PAYSAN s’engage à consacrer une part de sa récolte permettant la livraison de tous les acheteurs qui auront contracté avec lui. Les parties sont solidaires des aléas de production tant quantitatifs que qualitatifs (maladies, intempéries, ravageurs, etc.). En conséquence, elles déclarent expressément accepter ces aléas sans pouvoir former aucune réclamation dans l’hypothèse où la valeur d’une distribution ou de l’ensemble des distributions réalisées en exécution du contrat serait supérieure ou inférieure au prix forfaitaire. Dans l’hypothèse où le présent contrat serait conclu avec plusieurs acheteurs se partageant la part de récolte, ceux-ci feront leur affaire personnelle du partage des fruits et légumes composant leur part de récolte. La distribution de la part de récolte interviendra chaque semaine aux lieux, date et horaires ci-dessous définis, pendant toute la durée de la saison ci-dessus fixée.

3 - MODE DE PRODUCTION : Le PAYSAN s’engage à cultiver et récolter les produits objet du présent contrat, dans le respect de l’agriculture paysanne telle que définie par la Charte des AMAP sans produits chimiques de synthèse, sans OGM et provenant uniquement de sa ferme.

4 - ORGANISATION DES DISTRIBUTIONS : En exécution du présent contrat, le PAYSAN procèdera à 43 distributions selon un rythme de livraisons hebdomadaires. Les distributions de parts de récolte auront lieu chaque mercredi de 18h15 à 19h15. Toutefois, ce calendrier sera susceptible d’être modifié ou aménagé en fonction des aléas. Les distributions seront effectuées Toulouse. Si l’ACHETEUR est dans l’impossibilité de se présenter à une ou plusieurs distributions, il fera son affaire de faire retirer sa part de récolte en ses lieux et place par la personne de son choix. L’ACHETEUR s’engage à participer à une distribution au moins 2 fois dans la saison et à participer au bon déroulement de l’AMAP. À ce sujet, il s’engage à effectuer au moins une visite du site de production dans l’année et à témoigner de sa solidarité en participant aux ateliers à la ferme (1 à 3 fois dans l’année). L’adhésion à l’AMAP de La Terrasse est de 3 euros par an afin de couvrir les petits frais de gestion et la location de la salle lors de l’Assemblée Générale annuelle. L’ACHETEUR s’engage à adhérer au Réseau des AMAP (cotisation annuelle 20€) permettant la prise en charge associative et collective du développement régional des AMAP. 5 - PRIX : Le présent contrat est conclu moyennant un prix forfaitaire d’une part de récolte de 28€00 (vingt-huit euros) par distribution. Il est expressément convenu que ce prix ne sera pas susceptible d’être révisé ou modifié pour quelque cause que ce soit. Il est expressément convenu que ce prix a été déterminé exclusivement en fonction des coûts de production et besoins du PAYSAN et non en considération des quantités et variétés de produits qui seront effectivement distribués. Le paiement du prix interviendra par chèques datés du jour de leur émission que l’ACHETEUR adressera au PAYSAN dix jours francs après la signature du présent contrat selon les modalités suivantes : 1204 euros saisonniers du 10 janvier au 26 décembre 2018 payables:

En 12 fois sans frais ni intérêts, soit 11 chèques de 100 € et un chèque de 104 € ou En 4 fois sans frais ni intérêts, soit 4 chèques de 301.00 € (trois-cent-un euros) ou En 2 fois, sans frais ni intérêts, soit 2 chèques de 602.00 € (six-cent-deux euros)

à l’ordre de Loïc Hénaff. Dater les chèques du jour de leur écriture.

Le PAYSAN présentera le premier chèque à l’encaissement à réception, les autres étant remis à l’encaissement aux dates convenues entre les parties. En tout état de cause, aucun versement, même partiel, ne peut être exigé de l’ACHETEUR avant l’expiration du délai de rétractation.

6 - FACULTE DE RENONCIATION - RESILIATION DU CONTAT Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la signature du présent contrat, l’ACHETEUR a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. La renonciation, adressée au PAYSAN, peut être notifiée au moyen du formulaire détachable joint au présent contrat ou sur papier libre.

En deux exemplaires originaux.

Si vous annulez votre commande, vous pouvez utiliser le formulaire détachable ci-contre :

Annulation du contrat d’engagement

Conditions : Compléter et signer ce formulaire ; ➔ L'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception au PAYSAN L'expédier au plus tard le septième jour à partir du jour de la commande (ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant)

Je soussigné, déclare annuler le contrat d’engagement légumes daté du …../…./…. d’un montant total de : ……………..€ L'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception au PAYSAN

Signature de l’acheteur

CONTRAT D’ENGAGEMENT LEGUMES & FRUITS 2017

Entre les soussignés :

David Lasserre et Martine Letourneau, demeurant 144 Les Palmiers 82200 Boudou. martinetinetine@hotmail.com / 06.46.89.31.29

Ci-après DENOMME LE PAYSAN, DE PREMIERE PART, ET : ☞ Merci de compléter les 2 colonnes si plusieurs noms de famille ou différents

Ci-après DENOMME(S) L’ACHETEUR, DE SECONDE PART

1 - OBJET DU CONTRAT : Le présent a pour objet l’approvisionnement de l’ACHETEUR par le PAYSAN en fruits et légumes représentant une part de la récolte de ce dernier que l’ACHETEUR s’engage à acheter à forfait pour toute la durée de la saison culturale selon un calendrier de livraisons régulières. La durée de la saison culturale est fixée à 13 semaines, commençant le 11 JANVIER pour s’achever le 12 AVRIL 2017. Le PAYSAN remet à l’ACHETEUR, à la signature du contrat, une liste des fruits et/ou légumes qu’il cultivera ou envisage de cultiver au cours de la saison objet des présentes. Cette liste est donnée à titre strictement indicatif, le PAYSAN se réservant le droit de modifier sa production en fonction des aléas de culture. L’attention de l’ACHETEUR a été attirée sur les contraintes saisonnières de production.

2 - DEFINITION DE LA PART DE RECOLTE : La part de récolte allouée à l’ACHETEUR sera déterminée en fonction des cultures affectées aux distributions au profit des membres de l’AMAP La Terrasse et du nombre d’acheteurs liés à ce dernier par un contrat similaire. Le PAYSAN s’engage à consacrer une part de sa récolte permettant la livraison de tous les acheteurs qui auront contracté avec lui. Les parties sont solidaires des aléas de production tant quantitatifs que qualitatifs (maladies, intempéries, ravageurs, etc.). En conséquence, elles déclarent expressément accepter ces aléas sans pouvoir former aucune réclamation dans l’hypothèse où la valeur d’une distribution ou de l’ensemble des distributions réalisées en exécution du contrat serait supérieure ou inférieure au prix forfaitaire. Dans l’hypothèse où le présent contrat serait conclu avec plusieurs acheteurs se partageant la part de récolte, ceux-ci feront leur affaire personnelle du partage des fruits et légumes composant leur part de récolte. La distribution de la part de récolte interviendra chaque semaine aux lieux, date et horaires ci-dessous définis, pendant toute la durée de la saison ci-dessus fixée.

3 - MODE DE PRODUCTION : Le PAYSAN s’engage à cultiver et récolter les produits objet du présent contrat, dans le respect de l’agriculture paysanne telle que définie par la Charte des AMAP sans produits chimiques de synthèse, sans OGM et provenant uniquement de sa ferme.

4 - ORGANISATION DES DISTRIBUTIONS : En exécution du présent contrat, le PAYSAN procèdera à 13 distributions selon un rythme de livraisons hebdomadaires. Les distributions de parts de récolte auront lieu chaque mercredi de 18h15 à 19h15. Toutefois, ce calendrier sera susceptible d’être modifié ou aménagé en fonction des aléas. Les distributions seront effectuées sous le parvis de l’Eglise du Christ Roi. Si l’ACHETEUR est dans l’impossibilité de se présenter à une ou plusieurs distributions, il fera son affaire de faire retirer sa part de récolte en ses lieux et place par la personne de son choix. L’ACHETEUR s’engage à participer à une distribution au moins 2 fois dans la saison et à participer au bon déroulement de l’AMAP. A ce sujet, il s’engage à effectuer au moins une visite du site de production dans l’année et à témoigner de sa solidarité en participant aux ateliers à la ferme (1 à 3 fois dans l’année). L’ACHETEUR s’engage à adhérer à Alliance – réseau des AMAP (cotisation annuelle 15€) permettant la prise en charge associative et collective du développement régional des AMAP. 5 - PRIX : Le présent contrat est conclu moyennant un prix forfaitaire du panier de 28 € (vingt huit euros) par distribution. Il est expressément convenu que ce prix ne sera pas susceptible d’être révisé ou modifié pour quelque cause que ce soit. Il est expressément convenu que ce prix a été déterminé exclusivement en fonction des coûts de production et besoins du PAYSAN et non en considération des quantités et variétés de produits qui seront effectivement distribués. Le paiement du prix interviendra par chèques datés du jour de leur émission que l’ACHETEUR adressera au PAYSAN dix jours francs après la signature du présent contrat selon les modalités suivantes : 364 euros saisonniers payables: En 4 fois sans frais ni intérêts, soit 4 chèques de 91€ (quatre-vingt-onze euros) En 2 fois, sans frais ni intérêts, soit 2 chèques de 182€ (cent-quatre-vingt-deux euros) à l’ordre de David Lasserre. Le PAYSAN présentera le premier chèque à l’encaissement à réception, les autres étant remis à l’encaissement aux dates convenues entre les parties. En tout état de cause, aucun versement, même partiel, ne peut être exigé de l’ACHETEUR avant l’expiration du délai de rétractation.

6 - FACULTE DE RENONCIATION - RESILIATION DU CONTAT Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la signature du présent contrat, l’ACHETEUR a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. La renonciation, adressée au PAYSAN, peut être notifiée au moyen du formulaire détachable joint au présent contrat ou sur papier libre.

En deux exemplaires originaux.

Si vous annulez votre commande, vous pouvez utiliser le formulaire détachable ci-contre :

Annulation du contrat d’engagement

Conditions : Compléter et signer ce formulaire ; ➔ L'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception au PAYSAN L'expédier au plus tard le septième jour à partir du jour de la commande (ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant)

Je soussigné, déclare annuler le contrat d’engagement légumes daté du …../…./…. d’un montant total de : ……………..€ L'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception au PAYSAN

Signature de l’acheteur

Chers amapiens,

bonne nouvelle! Nous allons nous retrouver (pour tous ceux qui le peuvent) ce mercredi 2 décembre à 20H45 à notre Réunion Générale de tous les adhérents et apporter les contrats 2016 tout neufs pour les signer avec Martine et David.

C'€™est le bon moment. Nous partagerons aussi le verre de la cordialité.

Rappel:

• imprimez 2 exemplaires du contrat de votre choix et signez-les
  • contrat panier 2016
  • contrat demi-panier 2016
• remplissez les chèques nécessaires
• venez les apporter à la Réunion Générale du 2 décembre, ou au plus tard lors d'€™une distribution (dernière distribution le mercredi 16 décembre 2015)
• Martine et David vous signeront votre contrat

Pour le Comité, MERCI!

Florence Vertès, Tel : 07 81 62 65 36

• Adresse mail du comité directeur: comitelaterrasse@ml.free.fr
• Nouveau site web: http://amaplaterrasse.blog.free.fr/